Plan cafétéria, defined benefits et cash balance : de quoi s'agit-il ?

Plan cafeteria, defined benefits et cash balance de quoi sagit-il?

Une assurance de groupe est, pour beaucoup de profanes, un produit d'assurance complexe. En outre, dans le cadre des assurances de groupe, on trouve également des termes comme plan cafétéria, defined benefits, defined contributions et cash balance. Que signifient exactement ces expressions ?

 

Plan cafétéria

Dit simplement, un plan cafétéria est une assurance de groupe où l'employeur peut choisir lui-même le contenu d'un certain nombre de garanties. Comme dans une cafétéria, il fait lui-même un choix entre les différentes options proposées.

Concrètement, l'employeur conclut une assurance de groupe avec plusieurs garanties possibles :

  • constitution d'une pension complémentaire
  • couverture décès
  • couverture incapacité de travail
  • couverture hospitalisation

Dans un plan cafétéria, le travailleur peut décider de consacrer une partie plus ou moins importante à chacune de ces garanties. L'employeur, de son côté, fixe les limites de cette liberté de choix dans les conditions de l'assurance de groupe. Cela peut aller assez loin :  il est ainsi également possible d'échanger une partie du salaire net en jours de congés, en voiture de société, …

Defined benefits, defined contributions et cash balance

Il existe trois types d'assurances de groupe possibles :

assurances de groupe de type ‘defined benefits’ ou ‘prestation fixe’ :

l'employeur s'engage à assurer une prestation donnée à l'échéance finale du contrat. Cela revient le plus souvent au versement d'un capital ou d'une rente proportionnel(le) au salaire et au nombre d'années de carrière.

assurances de groupe de type ‘defined contributions’ ou ‘cotisations fixes’ :

l'employeur s'engage à payer périodiquement des cotisations définies préalablement pour la constitution d'une pension complémentaire, comme un pourcentage donné du salaire annuel. Il est possible que le plan investisse dans la branche 21 (rendement garanti), la branche 23 (rendement lié aux fonds de placement) ou un mélange des deux.

assurances de groupe de type ‘cash balance’ :

à mi-chemin entre les deux formes précédentes. L'employeur verse un montant fixe à des échéances données dans l'assurance de groupe. Ces versements sont capitalisés selon un rendement défini à l'avance.